Marque enregistrée - Marque en vigueur

HVHP DESIGN
M. pascal huet

Numéro de dépôt :
4309238
Date de dépôt :
21/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/10/2026
HVHP DESIGN de pascal huet

Présentation de la marque HVHP DESIGN

Déposée par voie électronique le 21 octobre 2016 par monsieur pascal huet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HVHP DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-45 du 10 novembre 2016.

Le déposant est monsieur pascal huet domicilié(e) 5 chemin de surmotz - 74150 - rumilly - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. pascal huet domicilié(e) 5 CHEMIN de surmotz - 74150 - rumilly - France.

La marque HVHP DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4309238.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 21 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HVHP DESIGN arrivera à expiration en date du 21 octobre 2026.


M. pascal huet - 5 chemin de surmotz - 74150 - rumilly - France


M. pascal huet - 5 CHEMIN de surmotz - 74150 - rumilly - France


Publication - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ;

Ustensiles de cuisine ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; architecture ; décoration intérieure ; stylisme (esthétique industrielle) .